2023

Délibérations du conseil municipal du 22 décembre 2023

N°2023.97 Subvention au budget annexe Complexe Multi activités
N°2023.96 Régie de l'eau Rapport annuel 2022
Service public de l'eau potable : rapport annuel 2022
N°2023.95 Subvention Club AMSL VTT Levens Coupe de France VTT 2023
N°2023.94 Année 2023: Subvention équilibre Budget annexe Garderies saisonnières
N°2023.93 Décisions modifications 11000 Budget général 11012 CMA 11002 Eau et 11011 Garderies saisonnières
N°2023.92 Avance de trésorerie remboursable du budget principal vers le budget annexe Complexe Multi activités
N°2023.91 Convention activité sur le domaine skiable (Fat Bike...)
N°2023.90 Convention d'occupation Cabient médical par Mme Rulfo
N°2023.89 Demande de subventions Luge 4 saisons - Contrat Station du Pays des Ecrins
N°2023.88 Convention navettes hiver 2023/2024
N°2023.87 Convention de participation de la commune de Puy St Vincent au fonctionnement des équipements de traumatologie du cabinet médical de la SCM Berger-Tixier
N°2023.86 Délibération d’attribution des contrats de concessions relatifs à la gestion de l’espace bowling jeux (Lot1) et la gestion de l’espace patinoire escalade
N°2023.85 rectificative de la délibération N°2023.50 d'approbation de la modification n°1 du PLU pour erreurs matérielles soulevées par le contrôle de légalité
N°2023.84 Complexe multi activités : avenant marché de travaux
 

Délibérations du conseil municipal du 20 novembre 2023

N°2023.83 Décisions modifications M57 M4
N°2023.82 M57 Admission en non-valeur
N°2023.81 Eau Admission en non-valeur
N°2023.80 Aide aux familles pour les forfaits de ski alpin et fixation des tarifs et des modalités
N°2023.79 Simulateur de golf : proposition de cession
N°2023.78 Tarif des garderies saisonnières Hiver 2023-2024
N°2023.77 Principe d'échange parcellaire Clot des Léothauds
N°2023.76 Sentier des cascades : décision d'attribution du marché
N°2023.75 Convention SAFER
N°2023.74 Convention sponsoring Charlotte Bankes
N°2023.73 Convention de sponsoring avec Richardson Viano
N°2023.72 Convention de passage pour renforcement du poste RICOU
N°2023.71 Convention de secours héliportés 2023-2024
N°2023.70 Convention de maitrise d'ouvrage entre la communauté de communes du Pays des Ecrins et la commune de Puy Saint Vincent concernant la conception et la réalisation de locaux à destination du service secours sur pistes de la station de ski et la ré
N°2023.69 Complexe multi activités : dénomination du bâtiment
N°2023.68 Complexe multi activités : avenants marché de travaux
N°2023.67 Nombre d'adjoints et désignation d'un adjoint
 

Délibérations du conseil municipal du 25 septembre 2023

N°2023.66 Décisions modifications n°3 M57
N°2023.65 Modification du tableau des effectifs
N°2023.64 Maitrise d'ouvrage délégué : convention de remise des ouvrages 2023 - étude pour porteur 1600-1800
N°2023.63 Modalités d'attribution d'un cadeau à un agent
N°2023.62 Adhésion de la commune au SICTIAM (Syndicat Mixte d'Ingénierie pour les Collectivités et Territoires Innovants des Alpes et de la Méditerrannée)
N°2023.61 Dégradation de la salle polyvalente 1600 : facture à un tiers
N°2023.60 Dégradation du chemin du camping : facture à un tiers
N°2023.59 Tarifs ambulances 2023-2024
N°2023.58 Tarifs de secours sur piste hiver 2023-2024
N°2023.56 Domaine nordique de Puy Saint Vincent Tarifs hiver 2023-2024
N°2023.55C Cession gratuite et servitudes Les Prés Reynard
N°2023.55B Cession gratuite et servitudes Les Prés SCI Coper Les Prés
N°2023.55A Cession gratuite et servitudes Les Prés Galigaris
N°2023.54 Echange Les Prés Blein Nicolas
N°2023.53 Maison d'Assistantes Maternelles : renouvellement du bail pour la location d'un appartement
N°2023.52 Motion de soutien à la candidature commune des Régions Auvergne-Rhône-Alpes et Sud Provence-Alpes-Côte d'Azur pour les jeux olympiques et paralympiques d'hiver 2030
N°2023.51 Taxe d'habitation : majoration de la cotisation due au titre des logements non affectés à l'habitation principale
N°2023.50 PLU : approbation modification N°1
 

Délibérations du conseil municipal du 25 juillet 2023

N°2023.49 Décisions modifications n°2 M57
N°2023.48 Aide financière exceptionnelle
N°2023.47 Modification statutaire du comité syndical de Territoire d'énergie Hautes-Alpes SyME05
N°2023.46 Convention de servitudes avec ENEDIS pour dévoiement de ligne HTA
N°2023.45 Réalisation d'une liaison piétonne en coeur de station 1600 : demande de subvention
N°2023.44 Reprise de l'étanchéité des plages d ela piscine : demande de subvention
N°2023.43 Chapelle St Roch : demande de subvention
N°2023.42 Tableau des effectifs : création d'un poste de chef de projet développement territorial
N°2023.41 Tarifs cantine scolaire 2023 2024
 

Délibérations du conseil municipal du 12 juin 2023

N°2023.39 Complexe multi-activités : avenant à la mission de maitrise d'oeuvre pour prolongation de délais de réalisation
N°2023.38 Complexe multi-activités : Déclaration sans suite de la procédure de passation de la concession de service public pour la gestion des espaces de loisirs
 

Délibérations du conseil municipal du 26 mai 2023

N°2023.37 PLU : Décision de non réalisation d'une évaluation environnementale de la procédure de modification n°1 du PLU
N°2023.36 Attribution d'une subvention à l'ONaCVG (Office National des Combattants et des Victimes de Guerre)
N°2023.35 Convention de mandat VTT
N2023.34 Conventions pluriannuelles de pâturage
N°2023.33 Décisions modifications n°1 M57, CMA et Eau
N°2023.32 Règlement général sur la protection des données : avenant n°1 à la convention avec le CDG05
N°2023.31 Convention d'application de la charte du Parc National des Ecrins 2023-2024
N°2023.30 Camping Croque Loisirs Approbation des tarifs de la saison d'été 2023
N°2023.29 Camping Croque Loisirs Convention de délégation
N°2023.28 Logement des Prés : tarif location
N°2023.27 Practice de golf : grilles tarifaires été 2023
N°2023.26 Homologation Tarifs hiver 2023-2024 : dates et modalités d'ouverture de la station
N°2023.25 Homologation Tarifs été 2023 : dates et modalités d'ouverture de la station
 

Délibérations du conseil municipal du 06 avril 2023

N°2023.24 Attribution d'une subvention à Bleu Citron
N°2023.23 Attribution d'une subvention à la Diane de Puy Saint Vincent
N°2023.22 Approbation des budgets primitifs 2023-Budgets annexes (eau, remontées mécaniques, complexe multiactivités et garderies saisonnières
N°2023.21 Approbation du budget primitif 2023 - Budget général M57
Note de présentation brève et synthétique du budget principal 2023
N°2023.20 Vote des taux d'imposition 2023
Etat de notification des produits prévisionnels et des taux d'imposition des taxes directes locales pour 2023
N°2023.19 Budget général et budgets annexes : affectation des résultats de l'exercice 2022
N°2023.18 Mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d'investissement - Décision du taux applicable
N°2023.17 Approbation du compte administratif 2022 - budget général et budgets annexes (eau, remontées mécaniques, garderies)
Note de présentation brève et synthétique du compte administratif 2022 - budget principal
N°2023.16 Vote des comptes de gestion 2022
 

Délibérations du conseil municipal du 24 mars 2023

N°2023.15 Adhésion au Fonds de Solidarité Logement (FSL)
N°2023.14 Tarif saisonnier pour aire de camping-cars
N°2023.13 Désignation des membres de la commission de délégation de service public
2023.12 Marché de déneigement 2020_06 Convention d'indemnisation
N°2023.11 Forêt communale Coupe en régie Parcelle 2
N02023.10 Remboursement pour avance de frais au médecin pour l'installation du cabinet médical
N°2023.09 Convention de maitrise d'ouvrage déléguée entre la communauté de communes du Pays des Ecrins et la commune de Puy Saint Vincent
N°2023.08 Instauration d'une servitude de passage sur la parcelle D1425 au lieudit Le Tou
N°2023.07 Demande de subvention voirie communale 2023 au Département
 

Délibérations du conseil municipal du 19 janvier 2023

N°2023.06 Convention titre de transports CCPE navettes internes 2022-2023
N°2023.05 Décisions Budgétaires Modificatives Budget principal N°5 et Budget Garderies saisonnières N°1
N°2023.04 Avance de Trésorerie remboursable du budget principal vers le Budget Annexe Complexe Multiactivités
N°2023.03 Prescription de la modification n°1 du PLU de la commune de Puy Saint Vincent
N°2023.01 remplacement du télésiège de l'Escapade : Demande de défrichement et demande d'autorisation au titre du code de l'Urbanisme
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