2023

Délibérations du conseil municipal du 06 avril 2023

N°2023.24 Attribution d'une subvention à Bleu Citron
N°2023.23 Attribution d'une subvention à la Diane de Puy Saint Vincent
N°2023.22 Approbation des budgets primitifs 2023-Budgets annexes (eau, remontées mécaniques, complexe multiactivités et garderies saisonnières
N°2023.21 Approbation du budget primitif 2023 - Budget général M57
Note de présentation brève et synthétique du budget principal 2023
N°2023.20 Vote des taux d'imposition 2023
Etat de notification des produits prévisionnels et des taux d'imposition des taxes directes locales pour 2023
N°2023.19 Budget général et budgets annexes : affectation des résultats de l'exercice 2022
N°2023.18 Mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d'investissement - Décision du taux applicable
N°2023.17 Approbation du compte administratif 2022 - budget général et budgets annexes (eau, remontées mécaniques, garderies)
Note de présentation brève et synthétique du compte administratif 2022 - budget principal
N°2023.16 Vote des comptes de gestion 2022
 

Délibérations du conseil municipal du 24 mars 2023

N°2023.15 Adhésion au Fonds de Solidarité Logement (FSL)
N°2023.14 Tarif saisonnier pour aire de camping-cars
N°2023.13 Désignation des membres de la commission de délégation de service public
2023.12 Marché de déneigement 2020_06 Convention d'indemnisation
N°2023.11 Forêt communale Coupe en régie Parcelle 2
N02023.10 Remboursement pour avance de frais au médecin pour l'installation du cabinet médical
N°2023.09 Convention de maitrise d'ouvrage déléguée entre la communauté de communes du Pays des Ecrins et la commune de Puy Saint Vincent
N°2023.08 Instauration d'une servitude de passage sur la parcelle D1425 au lieudit Le Tou
N°2023.07 Demande de subvention voirie communale 2023 au Département
 

Délibérations du conseil municipal du 19 janvier 2023

N°2023.06 Convention titre de transports CCPE navettes internes 2022-2023
N°2023.05 Décisions Budgétaires Modificatives Budget principal N°5 et Budget Garderies saisonnières N°1
N°2023.04 Avance de Trésorerie remboursable du budget principal vers le Budget Annexe Complexe Multiactivités
N°2023.03 Prescription de la modification n°1 du PLU de la commune de Puy Saint Vincent
N°2023.01 remplacement du télésiège de l'Escapade : Demande de défrichement et demande d'autorisation au titre du code de l'Urbanisme
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