Liste des délibérations 2024

Conseil Municipal du 20 décembre 2024

2024_111 Tarif de l’eau réforme des redevances de l’agence de l’eau
2024_110 Convention local ASVP avec la gendarmerie nationale
2024_109 Convention sponsoring Charlotte BANKES
2024_108 Convention de visibilité avec Richardson VIANO
2024_107 Parking de la Chaumière
2024_106 Demande de subvention DSIL 2025
2024_105 Demande de subvention DETR 2025
2024_104 Renouvellement des conventions SDIS pour le personnel permanent et saisonnier
2024_103 Convention transport navettes hivernales 2024-2025
2024_102 Budget décisions modificatives n°6 M57
2024_101 Convention d’occupation cabinet médical par Mme RULFO
2024_100 Mise à jour du tableau de classement de la voirie communale
2024_99 Nomination d’une voie aux Près
2024_98 Convention Météo France Avenant n°1
 

Conseil Municipal du 25 novembre 2024

2024_97 Acquisition d’un piano
2024_96 Convention de participation de la commune de Puy-St-Vincent au fonctionnement des équipements de traumatologie
2024_95 Modification n°2 du PLU bilan de la concertation
2024_94 Modification n°2 du PLU non nécessité de réaliser une évaluation environnementale
2024_93 Modification DESC intempéries de juin 2024
2024_92 Budget décisions modifications
2024_91 Création d’une aide en direction des sportifs
2024_90 Titre Restaurant approbation de la convention-cadre avec le CDG05 à compter du 01 01 2025
2024_89 Aide aux familles pour les forfaits de ski alpin et fixation des tarifs et des modalités
2024_88 Année 2024 subvention d’équilibre au budget Garderies Saisonnières
2024_87 Tarifs aire de camping-car 1600 + saisonniers
2024_86B Tarifs parking St Roch
2024_85 Tarifs des garderies saisonnières Hiver 2024-2025
2024_84 Convention activités renouvellement
2024_83 Convention de secours héliportés 2024-2025
2024_82 Convention de mise à disposition du local conducteur du Panoramic à la CCPE
2024_81 Tarifs de location de la salle du Panoramic
2024_80 Salle du Panoramic approbation du règlement intérieur
2024_79 Tarifs Ambulances 2024 2025
2024_78 Gestion du domaine nordique convention de mandat avec la SAEM Les Ecrins
2024_77 Garderies saisonnières signature de la convention de régie intéressée avec la SAEM Les Ecrins
 

Conseil Municipal du 4 octobre 2024

2024_76 Zones d’accélération des énergies renouvelables
2024_75 Décisions modificatives
2024_74 Soutien du Conseil municipal à la motion de l’AMR des HAUTES-ALPES « en faveur de l’abrogation du caractère obligatoire du transfert de la compétence Eau et Assainissement »
2024_73 Modification des statuts de la communauté de communes du Pays des Ecrins (stade de football)
2024_72 Demande de dotation de solidarité aux collectivités victimes d’évènements climatiques ou géologiques – intempéries juin 2024
2024_71 Echange de terrain aux Près avec les Consorts Gauthier
2024_70 Rapport annuel régie de l’eau 2023
Service Public d'Eau Potable - Rapport annuel du Maire
2024_69 Achat de parcelles appartenant à Mme ROULX Laurence et Mme ROULX Elvire
2024_68 Tarifs des secours sur piste – hiver 2024-2025
2024_67 Tarifs des balades en dameuse – hiver 2024-2025
2024_66 Domaine Nordique de Puy Saint Vincent Tarifs Hiver 2024-2025
 

Conseil Municipal du 9 août 2024

2024_65 Approbation de la convention « Traversées » avec le Théâtre du Briançonnais pour la saison 2024-2025
2024_64 Budget Décisions Modificatives 11000 Budget général 11012 CMA
2024_63 Echange Mr et Mme GIRARDIER (acquéreurs de Mr et Mme SARROU Jordan) – Route du Tou et déclassement du domaine public
2024_62 Demande de subvention DSEC– intempéries juin 2024
2024_61 Convention d’opération programmée d’amélioration de l’habitat
2024_60 Domaine nordique consultation pour la gestion par convention de mandat
2024_59 Garderies saisonnières consultation pour la gestion par convention de régie intéressée
2024_58 Adhésion au groupement de commandes porté par le SMED 13 et Territoire d’Energie des Hautes-Alpes achat d’énergie
2024_57 Avance de trésorerie remboursable du budget principal vers le budget annexe complexe multiactivités
2024_56 Emprunt validation cahier des charges CMA et LUGE
2024_55 Subvention au budget annexe du complexe multiactivités
2024_54 SAEM avenant n°14 pour mise à jour des biens mis à disposition (ancien local de l’OT et restitution ancien local CE)
2024_53 Avenant n°1 à la convention de transfert de la compétence « promotion du tourisme » avec la Communauté de communes du Pays des Ecrins
2024_52 Garderie périscolaire modification du règlement intérieur et tarification rentrée scolaire 2024-2025
2024_52 Garderie périscolaire : règlement intérieur 2024-2025
2024_51 Tarifs Cantine scolaire 2024 2025

Conseil Municipal du 28 juin 2024

2024_50 Date de fermeture de la station pour la prochaine saison hiver 2024-2025
2024_49 Durée d’amortissement des subventions d’équilibre inscrites au chapitre 204
2024_48 Budget Décisions Modificatives 2
2024_47 Echange Les Prés – BLEIN Nicolas
2024_46 Demande de subvention au Département pour le bowling du Panoramic
2024_45 OPH05 Convention de gestion en flux des réservations de logements sociaux
2024_44 Convention pour la transmission électronique des actes soumis au contrôle de légalité ou à une obligation de transmission au représentant de l’Etat avenant n°3
2024_43 Conventions d’adhésion médecine préventive et de prévention avec le CDG05
2024_42 Mutualisation avec le CDG05 lancement d’un nouveau contrat cadre de prestation sociale sous la forme de titre restaurant
2024_41 Modification de la demande de subvention DSEC – intempéries décembre 2023
2024_40 Désignation d’un correspondant sécurité civile, incendie et secours
2024_39 Demande de subvention travaux façade occidentale de Sainte Marthe
 

Conseil Municipal du 17 mai 2024

2024_38 Modification du PLU pour la création d’un lieu d’hébergement à vocation touristique
2024_37 Budget Décisions modifications
2024_36 Amicale des sapeurs-pompiers de Puy saint Vincent subvention exceptionnelle
2024_35 Tableau des effectifs création d’un poste adjoint technique
2024_34 VTT avenant n°1 année 2024
2024_33 ONF coupe parcelle 31
2024_32 Principe de création d’un restaurant d’altitude
2024_31 ALPS EPIC Avenant convention 2024
2024_30 Complexe multiactivité avenant marché de maitrise d’œuvre
 

Conseil Municipal du 12 avril 2024

2024_29 Convention d’adhésion dispositif signalement avec le CDG
2024_28 Renouvellement adhésion service d'aide à l'archivage du CDG
2024_27 Convention de visibilité Jordan SARROU
2024_26 Attribution d’une subvention à BLEU CITRON
2024_25 Attribution d’une subvention à la Diane de Puy Saint Vincent
2024_24 Approbation des budgets primitifs 2024 – Budgets annexes (Complexe Multiactivité, Eau, Remontées Mécaniques Complexe Multiactivité et Garderies Saisonnières)
2024_23 Approbation du budget primitif 2024 – Budget général M57
2024_22 Vote des taux d’imposition 2024
2024_22 Vote des taux d’imposition 2024 - Tableau taxes directes locales
2024_21 Budget général et budgets annexes Affectation des résultats de l’exercice 2023
2024_20 Mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d’investissement – Décision du taux applicable.
2024_19 Approbation du compte administratif 2023 – budget général et budgets annexes (Eau, Remontées Mécaniques, Complexe multiactivité et garderies)
2024_18 Vote des comptes de gestion 2023
2024_17 Demande de subvention Région SUD - isolation toiture de l’école
2024_16 Demande de subvention Appel A Projet dispositifs d’aide aux équipements pastoraux – Cabane des Grands Plans
2024_15 Demande de subvention DSEC (Dotation de Solidarité aux collectivités victimes d'Evénements Climatiques ou géologiques) – intempéries décembre 2023
2024_14 Convention de transfert de propriété de matériel acquis pour l’accomplissement de projets financés par le fonds d’innovation pédagogiques

Conseil Municipal du 8 mars 2024

2024_13 Convention d’occupation du domaine d’une personne publique pour installation d’une infrastructure de recharge pour véhicules électriques avec SPBR1
2024_12 DSP complexe multi activité attribution des contrats de concessions relatifs à la gestion de l’espace bowling jeux (Lot1) et la gestion de l’espace patinoire escalade (Lot 2)
2024_11 Retrait de la délibération n°2023_86 attribuant des contrats de concessions relatifs à la gestion de l’espace bowling jeux (Lot1) et la gestion de l’espace patinoire escalade (Lot 2)
2024_10 Ouverture anticipée des crédits d'investissements 2024 budget principal 11000
2024_09 Renouvellement de la certification PEFC de la forêt communale
2024_08 Cession parcelle D3212 Famille ATGER
2024_07 Homologation Tarifs Hiver 2024 2025 dates et modalités d’ouverture de la station
2024_06 Homologation Tarifs Eté 2024 dates et modalités d’ouverture de la station
2024_05 Convention pluriannuelle de pâturage avec GAEC La ferme des Ecrins
 

Conseil Municipal du 22 janvier 2024

2024_04 Demande de subvention travaux forêt communale P21
2024_03 Demande de subvention DSIL 2024
2024_02 Demande de subvention DETR2024
2024_01 Avenant n13 DSP SEM les Ecrins Mise à jour des annexes
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