Liste des délibérations 2025

Conseil municipal du 14 novembre 2025

D2025_114 Convention de reversement à l’Office de tourisme du pays des Ecrins
D2025_113 Approbation de l’acte d’engagement pour la réalisation de compensations au défrichement pour la luge 4 saisons
D2025_112 Motion sur la formation pisteur secouriste
D2025_111 Budget Décisions modificatives EAU Complexe Multiactivités et M57
D2025_110 Conventions FFC avec le club VTT de Levens au titre de l’année 2026
D2025_109 Année 2025 subvention d’équilibre au budget Garderies Saisonnières
D2025_108 Achat d’une parcelle à Mr De Bardonnèche
D2025_107 Demande de subvention à la Région pour étude STEP
D2025_106 Demande de subvention au Département pour la luge 4 saisons
D2025_105 Demande de subvention à la Région pour la luge 4 saisons
D2025_104 Conventions de location de salles communales
D2025_103 Convention de transfert « promotion du tourisme »
D2025_102 Convention Articimes
D2025_101 Convention étude STEP avec TE05
D2025_100 Tarif affouage
D2025_99 Tarifs des garderies saisonnières Hiver 2025-2026
D2025_98 Convention de secours héliportés 2025-2026
D2025_97 Tarifs Ambulances 2025 2026
D2025_96 Simplification Domaine Nordique de Puy Saint Vincent Tarifs Hiver 2025-2026
D2025_95 Tarifs de secours sur piste hiver 2025-2026
D2025_94 Tarifs des balades en Dameuse Hiver 2025-2026
D2025_93 Tarifs pour Récréa Patinoire Bowling Escalade visé

Conseil municipal du 24 septembre 2025

D2025_92 Approbation de la convention territoriale globale (CTG)
D2025_91 Budget décisions modificatives n°4
D2025_90 Attribution d’une subvention à l’Office de Tourisme de Puy Saint Vincent
D2025_89 convention d'objectifs avec l’office de tourisme de Puy saint Vincent
D2025_88 Nomination du Directeur de l_office de tourisme de Puy saint Vincent
D2025_87 Désignation du Comité de direction de l’Office de Tourisme de Puy Saint Vincent
D2025_86 Championnat de France VTT attribution subvention au club VTT de Levens
D2025_85 Tarifs domaine nordique 2025 2026
D2025_84 Rapport annuel eau potable
D2025_83 Adhésion contrat assurance statutaires 2026-2029

Conseil municipal du 6 aout 2025

D2025_82 Acquisition d’une partie de la parcelle cadastrée F-1976
D2025_81 Budget décisions modificatives n°3 M57
D2025_80 Convention « traversées » avec le Théâtre du Briançonnais pour la saison 2025-2026
D2025_79 Convention avec Territoire Energie 05 pour étude STEP (Station de Transfert d’Energie par Pompage)
D2025_78 Création et statuts de l’EPIC pour l’office de tourisme
D2025_77 Demande de défrichement luge 4 saisons
D2025_76 Convention d_AMO avec IT05 pour la mise en place d_une tarification proportionnelle de leau

Conseil municipal du 7 juillet 2025

D2025_75 Coupe de bois parcelle n°31 – en régie
D2025_74 Approbation de la convention de partenariat relative à la solution d’informatisation en réseau et au portail documentaire bibliotheques.hautes-alpes.fr avec le Département des Hautes-Alpes
D2025_73 Personnel modification du tableau des effectifs
D2025_72 Budget décisions modificatives n°2 M57
D2025_71 Approbation de la convention de gestion des transports sur le temps scolaire
D2025_70 Désignation d’un membre du conseil municipal chargé de prendre une décision relative à une autorisation d’urbanisme concernant Monsieur le Maire
D2025_69 Office de Tourisme de Puy Saint Vincent nature de la structure
D2025_68 Approbation du rapport CLECT compétence « tourisme »
D2025_67 Avenant n°1 à la convention d’objectif pour l’attribution de subvention au CSPSV2 - subvention
D2025_66 Cantine garderie modification du règlement intérieur
D2025_65 Tarifs cantine 2025 2026
D2025_64 Tarifs concession cimetière
D2025_63 Modification n°2 du PLU ré-approbation

Conseil municipal du 27 mai 2025

D2025_62 Procédure de délaissement ER 13 – Marcel CHAUD visée
D2025_61 Demande de subvention site d’escalade de Tournoux visée
D2025_60 Protocole ARTT adaptation sur les conséquences des congés de maladie visée
D2025_59 Accord local de répartition des sièges au conseil communautaire visée
D2025_58 Versement excédent F budget RM au budget BP visée
D2025_57 Budget M57 Admissions en nonvaleur visée
D2025_56 Budget Eau Admissions en non-valeur visée
D2025_55 Budget M57 Créances éteintes visée
D2025_54 Budget Eau Créances éteintes visée
D2025_53 Budget décisions modificatives n°1 visée
D2025_52 Tarifs ONF délivrance de bois visée
D2025_51 Convention de participation pour le risque prévoyance modification de la durée visée
D2025_50 Convention France Télévision Alex HUGO visé
D2025_49 Convention activités tennis et pickleball visée
D2025_48 Convention pluriannuelle de pâturage avec M LAGIER TOURENNE visée
D2025_47 Convention pour le logement des travailleurs saisonniers visée
D2025_46 Convention avec la communauté de communes du Pays des Ecrins pour facturation des forfaits achetés visée
D2025_45 VTT Convention de Mandat avenant n°2 visée
D2025_44 Acquisition de parcelles via la SAFER visée
D2025_43 Règlement local des aides de l’OPAH visée
D2025_42 Homologation Tarifs Hiver 2025 2026 dates et modalités d’ouverture
D2025_41 Homologation Tarifs Eté 2025 dates et modalités d’ouverture de la station

Conseil municipal du 7 avril 2025

D2025_40 Conventions de mise à disposition de locaux à l’Association Bleu Citron
D2025_39 Approbation modification n°2 du PLU
D2025_38 Approbation de la convention avec la Fondation du Patrimoine pour la rénovation de la chapelle St Roch
D2025_37 Modification des statuts de la communauté de communes du Pays des Ecrins (office de tourisme)
D2025_36 Mise en place d’une protection sociale complémentaire santé
D2025_35 Achat parcelle n°B2898 avec Madame Rougès
D2025_34 Echange avec HENRI PRUS
D2025_33 Demande de subvention voirie communale 2025
D2025_32 Demande de subvention pour la rénovation d’un appartement aux Près
D2025_31 Fixation des durées des amortissements des biens – Budget Remontées Mécaniques plan comptable M4
D2025_30 Fixation des durées des amortissements des biens – Budget CMA plan comptable M4
D2025_29 Fixation des durées des amortissements des biens – Budget Eau M49
D2025_28 Fixation des durées des amortissements des biens – Budget principal plan comptable M57
D2025_27 Approbation de la convention d’objectif pour l’attribution de subvention au CSPSV²
D2025_26 Attribution d’une subvention à BLEU CITRON
D2025_25 Attribution d’une subvention à la Diane de Puy Saint Vincentonnières)
D2025_24 Approbation des budgets primitifs 2025 – Budgets annexes (Complexe Multi activité, Eau, Remontées Mécaniques et Garderies Saisonnières)
D2025_23 Approbation du budget primitif 2025 – Budget général M57
D2025_22 Vote des taux d’imposition 2025
D2025_21 Budget général et budgets annexes Affectation des résultats de l’exercice 2024
D2025_20 Fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d’investissement – Décision du taux applicable.
D2025_19 Approbation du compte administratif 2024 – budget général et budgets annexes (Eau, Remontées Mécaniques, Complexe multiactivité et garderies)
D2025_18 Vote des comptes de gestion 2024

Conseil municipal du 21 février 2025

2025_17 Positionnement de la commune de Puy Saint Vincent sur le transfert de la compétence Office de Tourisme
 

Conseil Municipal du 14 février 2025

2025_16 Ouverture anticipée des crédits d'investissements 2025 budget principal 11000
2025_15 Approbation du rapport de la CLECT stade de football de l’Argentière la Bessée
2025_14 Modification statutaire du comité syndical de Territoire d’énergie Hautes Alpes SyMe05
2025_13 Convention sponsoring Jordan SARROU
2025_12 Rapport Social Unique 2023
2025_11 Assurances statutaires – 2026-2029 convention avec le CDG05
2025_10 Complexe Multi Activité avenant marché de travaux
2025_09 Demande de subvention « nos communes d’abord »
2025_08 Subvention Travers Art 1er acompte Ecoutes musicales
2025_07 Résiliation de la convention de transfert de maîtrise d’ouvrage concernant la conception et la réalisation de locaux
2025_06 Cession de la maison forestière à la commune des Vigneaux
2025_05 Aide en direction des sportifs
2025_04 Remboursement des frais liés au personnel pour le budget annexe Eau
2025_03 Budget Eau Créances éteintes
2025_02 Convention activité sur le domaine nordique
2025_01 Alps Epic convention 2025
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