Remplacement du télésiège de l'escapade : Enquête publique

Vous trouverez ci-dessous les documents de l'enquête publique concernant le remplacement du télésiège de l'escapade.

Procédure

Arrêté 2023_26 - Organisation enquête publique
Désignation du commissaire enquêteur
Saisine de l'autorité environnementale
Avis de réception de l'autorité environnementale
Avis de l'autorité environnementale
Mémoire en réponse à l'avis de l'autorité environnementale
Accusé de réception de complétude du dossier
 

Permis de Construire

Mémoire descriptif de l'installation
Mémoire descriptif et liste des intervenants
Tableau d'organisation de la maitrise d'oeuvre
 
Préservation - Réhabilitation milieu naturel
Mesures de préservation et de réhabilitation du milieu naturel
 
Echéancier
Echéancier
 
Plan de situation
Plan de situation
 
Profil en long
Profil en long
 
Note de calculs
Note de calculs
 
Dispositions de sauvetage
Sauvetage
 
Risques naturels
Note sur les risques naturels
Etude géotechnique préalable - Analyse des risques naturels (DAET)
 
Etude d'impact sur l'environnement
Etude d'impact sur l'environnement
 
Autorisations administratives
Tableau des parcelles concernées
Saisine de l'autorité environnementale
Accusé de dépôt électronique - Préfecture des Hautes-Alpes - DDT
Accusé de réception - Autorité environnementale
Accusé de réception - Défrichement
Défrichement : tableau des parcelles concernées
Servitude : Tableau des parcelles concernées
 
Plans
Plan de terrassement
Local gare aval
Local transfo
Local gare amont
 
Insertion paysagère
Insertion paysagère
 
Permis de construire
CERFA PC 005 110 23 H0003
 

Permis d'aménager Pistes connexes

Notice descriptive
Carnet de plans
Etude géotechnique préalable - Analyse des risques naturels (DAET)
Tableau des parcelles concernées
Etude d'impact
CERFA PA 005 110 23 H0002
 

Demande de défrichement

Sommaire général
Demande de défrichement
Liste des parcelles concernées par le défrichement
Délibération du conseil municipal autorisant le défrichement et autorisation des propriétaires
Attestations de propriétés (matrice cadastrale)
Cahier de plans de défrichement
Plan de masse de l’emprise des défrichements sur le plan cadastral
Etude d'impact
Déclaration absence incendie sur les 15 dernières années
 

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Preuves d'affichage
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