2022

Délibérations du conseil municipal du 17 décembre 2022

N°2022.81 - Convention activité sur le domaine skiable, Animation mobile
N°2022.80 - Décisions budgétaires modificatives budget M14 : Décisions modificatives n°4 et Remontées mécaniques : Décisions modificatives n°1
N°2022.79 - Aide financière exceptionnelle
N°2022.78 - Convention pour l'implantation d'une station météorologique avec Météo France
N°2022.77 - Adhésion à l'association CYPRES pour les risques majeurs
N°2022-76 - Local commercial, promesse d'achat
N°2022.75A - Remplacement du télésiège de l'escapade : acquisitions foncières Consorts Roux
N°2022.75B - Remplacement du télésiège de l'Escapade : acquisitions foncières Communauté de communes du Pays des Ecrins
N°2022.74 - Convention Alp Epic, avenant n°1
N°2022.73 - Solde de compte des heures supplémentaires
N°2022.72 - Année 2022 Subvention d'équilibre au budget Garderies saisonnières
N°2022.71 - Approbation du plan de viabilité hivernale
N°2022.70 - Dénomination des noms de rues
N°2022.69 - Approbation du tableau de classement de la voirie communale
N°2022.68 - Dossier de demande de subvention Sentier La Montagne des Géants
N°2022.67 - Demande de subvention DETR DSIL 2023
N°2022.66 - Création d'un budget annexe pour le complexe multiactivités
N°2022.65 - Complexe Multiactivités : choix des modes de gestion
N°2022.64 - Complexe multiactivités : avenant travaux supplémentaires

Délibérations du conseil municipal du 28 octobre 2022

N°2022.63 - Budget M14 : Décisions modificatives n°3 et Eau Décisions modificatives n°2
N° 2022.62 - Cession gratuite Les Prés
N° 2022.61 - Cession gratuite Le Grand Champ
N° 2022.60 - Tarifs Ambulances 2022-2023
N° 2022.59 - Tarifs de secours sur piste Hiver 2022-2023
N° 2022.58 - Tarifs des garderies saisonnières Hiver 2022-2023
N° 2022.57 - Convention de secours héliportés 2022-2023
N° 2022.56 - Convention de gestion du domaine skiable de Puy Saint Vincent situé sur la commune de L'Argentière-La Bessée
N° 2022.55 - Convention d'adhésion au service intérim du Centre de Gestion des Hautes-Alpes
N° 2022.54 - DSP : Plan de sobriété énergétique et d'économie pour la saison 2022-2023
N° 2022.53 - Tarifs saison hiver 2022 2023 : compléments
N° 2022.52 - Passage M57 référentiel simplifié
N° 2022.51 - Complexe multiactivités : avenants travaux supplémentaires
N° 2022.50 - Dossier de demande de subvention Cœur de station : modification du plan de financement
N° 2022.49 - Travaux voirie 2022 : Demande de subvention au Département

Délibérations du conseil municipal du 2 septembre 2022

N°2022.48 - Budget M14 Décision modificative n°2 et Eau : Décision modificative n°1
N°2022.47 - Eau : Constitution d'une provision comptable pour créances douteuses
N°2022.46 - M14 : Constitution d'une provision comptable pour créances douteuses
N°2022.45 - M14 : admission en non-valeur
N°2022.44 - Eau Admission en non-valeur
N°2022.43 - Convention de mandat VTT : avenant n°2
N°2022.42 - Echange avec la copropriété St Roch
N°2022.41 Tarifs des balades en dameuse Hiver 2022-2023
N°2022.40 - Domaine nordique de Puy Saint Vincent Tarifs Hiver 2022-2023
N°2022.39 - Complexe multiactivités : avenants

Comptes rendus du conseil municipal avant le 1er juillet 2022

N°2022.38 - Homologation Tarifs Hiver 2022-2023 Modifications Tarifs Vermeil
Compte rendu du Conseil Municipal du 30 juin 2022
Compte rendu du Conseil Municipal du 10 juin 2022
Compte rendu du Conseil Municipal du 20 mai 2022
Compte rendu du Conseil Municipal du 08 avril 2022
Note de présentation brève et synthétique du budget principal 2022
Note de présentation brève et synthétique du compte administratif 2021 - budget principal
Compte rendu du Conseil Municipal du 31 mars 2022
Compte rendu du Conseil Municipal du 4 février 2022
Pour afficher ce contenu, vous devez activer les cookies addthis
Activer addthis