Plan Local d'Urbanisme

Le Plan Local d'Urbanisme (PLU) a été approuvé lors du conseil municipal du 29 mars 2018

1- RAPPORT DE PRESENTATION

.

Rapport de Présentation 20180329
 
 

2- Projet d'Aménagement et de Développement Durable

.

Projet d'Aménagement et de Développement Durable
 

3- Les orientations d'aménagement et de programmation

.

Orientations d'aménagement et de programmation
 

4-1 Règlement

.

4-1 Règlement
 

4-2 DOCUMENTS GRAPHIQUES

.

Plan général
Plan zoom hameaux
Légende plan zoom hameaux
plan camping
Plan Le Puy - Le Serre
Plan Le Puy - Saint-Romain
Plan Le Serre - Les Alberts
Plan Les Prés
Prey d'Amont
Prey d'Aval - Prey Sabeyran
Station 1400
Station 1600 - 1800
 
 

4-3 Liste des emplacements réservés

.

Liste des emplacements réservés
 

5. Annexes

.

5-1 Servitudes d'utilité publique

.

Tableau des servitudes d'utilité publique
Plan des servitudes publiques
Arrêté de régularisation administrative du télésiège de la Crête des Bans
Pistes Arrêté préfectoral du 9 juillet 1992
Piste de la Balme Arrêté préfectoral du 22 juillet 2004
Piste de liaison Puy Saint Vincent Vallouise Arrêté préfectoral du 13 février 2012
Pistes Arrêté préfectoral du 07 janvier 2013
 
 

5-2 Plan de Prévention des Risques Naturels

.

Arrêté d'approbation du plan de prévention des risques naturels
Rapport de présentation
Carte de zonage réglementaire
Règlement
Carte des aléas naturels prévisibles
Carte de localisation des phénomènes
Information générale des acquéreurs et locataires de biens immobiliers
Information des acquéreurs et locataires de biens immobiliers Puy Saint Vincent
Fiches Risques IAL
carte règlementaire IAL A3
 
 

5-3 Droit de Préemption Urbain

.

5.3 pdg DPU et délibération
 
 

5-4 Périmètres des secteurs relatifs à la taxe d'aménagement

.

Secteur taxe d'aménagement
 
 

5-5 Zonage d'assainissement

.

Zonage d'assainissement - Zone Est
Zonage d'assainissement - Zone ouest
 

5-6 Schéma distribution AEP

.

Schéma de distribution d'eau potable
 
 

5-7 Plan des réseaux

.

5 7 plan general reseau AEP
 
 

5.8- Inventaire informatif zones humides

.

Plaquette zones humides des Hautes Alpes
 
5 8 CartoZH
 
 

5-9 Annexes diverses

.

2015 diagnostic agricole PUY SAINT VINCENT
 
 

2017- Rapport et conclusions du Commissaire Enquêteur

En savoir plus »
 
Pour afficher ce contenu, vous devez activer les cookies addthis
Activer addthis