Conseil Municipal du 30 Avril 2026

D2026_50 Convention partenariat CCPE forfaits ski 2025-2026
D2026_49 Luge 4 saisons – autorisation de signature du marché de travaux des lots 6 et 7
D2026_48 Emprunts financement de la luge 4 Saisons et fond de concours CMA

Liste Délibérations 2026

Conseil Municipal du 10 Avril 2026

D2026_47 Mandat au Centre de Gestion convention de participation dans le domaine de la protection sociale complémentaire
D2026_46 Luge 4 saisons autorisation de signature du marché de travaux
D2026_45 Homologation Tarifs Eté 2026 dates et modalités d’ouverture de la station
D2026_44 Approbation convention objectif CSPSV2
D2026_43 Attribution d’une subvention à Travers’Art
D2026_42 Attribution d’une subvention à Bleu Citron
D2026_41 Approbation des budgets primitifs 2026 – Budgets annexes (Eau, Remontées Mécaniques, Complexe Multiactivité et Garderies Saisonnières)
D2026_40 Approbation du budget primitif 2026 – Budget général M57
D2026_39 N1259 26_050_21050110200011_C110_26065 complété
D2026_38 Budget général et budgets annexes Affectation des résultats de l’exercice 2025 visé
D2026_37 Fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d’investissement – Décision du taux applicable visé
D2026_36 Approbation du compte administratif 2025 – budget général et budgets annexes (Eau, Remontées Mécaniques, Complexe multiactivité et garderies)
D2026_35 Vote des comptes de gestion 2025

Conseil Municipal du 27 Mars 2026

D2026_34 Motion relative à l'organisation des services publics de réseaux à l’échelon territorial le plus pertinent
D2026_33 Renouvellement Adhésion Service Intérim Centre de Gestion des Hautes Alpes
D2026_32 Mandat au Centre de Gestion des Hautes Alpes pour le lancement d’un contrat cadre de prestation sociale sous la forme de titre restaurant
D2026_31 Application du Régime Forestier – Etat d’assiette des coupes 2027
D2026_30 Avis de la commune de Puy Saint Vincent sur le SCOT du Pays des Ecrins
D2026_29 Convention de participation de la commune au fonctionnement des équipements de traumatologie du cabinet médical de la SCM Berger-Tixier
D2026_28 Convention de transports pour les navettes hivernales internes à Puy St Vincent
D2026_27 Représentants de la commune au sein des instances de l’association Nordic Alpes du Sud NADS (1 titulaire 1 suppléant)
D2026_26 Désignation des délégués de la commune au sein de l’Association Foncière Pastorale de Tournoux (AFP) (1 titulaire 1 suppléant)
D2026_25 Désignation des représentants au sein de l’association des Communes Forestières (1 titulaire 1 suppléant)
D2026_24 Désignation du correspondant DEFENSE
D2026_23 Désignation d’un représentant au sein du Comité National d’Action Sociale (1 élu 1 agent) visé
D2026_22 Désignation d’un représentant au sein du Syndicat mixte d'Ingénierie pour les Collectivités et Territoires Innovants des Alpes et de la Méditerranée (SICTIAM) (1 titulaire 1 suppl
D2026_21 Désignation d’un représentant au sein de Territoire d’Energie 05 (1 titulaire 1 suppléant)
D2026_20 Désignation des élus au sein du comité de direction de l’Office de Tourisme de Puy Saint Vincent
D2026_19 Désignation des délégués à la SEM (Conseil d’Administration et Commission Paritaire et Assemblées Générales des Actionnaires)
D2026_18 Désignation des membres de la commission de délégation de service public
D2026_17 Désignation des membres de la commission d'appel d'Offres
D2026_16 Délégations du Maire
D2026_15 Indemnités des Adjoints

Conseil Municipal du 20 Mars 2026

D2026_14 Nombre de postes d'adjoints

Conseil municipal du 13 Février 2026

D2026_13 Renouvellement des conventions de partenariat échange de visibilité 2026 visé
D2026_12 Ouverture anticipée des crédits d’investissement 2026 visé
D2026_11 Prise en charge des frais pour le raccordement électrique de travailleurs saisonniers visé
D2026_10 Convention fatbike visé
D2026_09 Convention parapente visé
D2026_08 Délibération de principe sur les échanges de foncier et la circulation dans les escaliers avec la copropriété du Sun Vallée visé
D2026_07 Tableau des effectifs visé
D2026_06 Validation du cahier des charges pour la consultation d’emprunts pour le projet de luge 4 saisons visé
D2026_05 Cession simulateur de golf visé
D2026_04 Mise à jour des annexes DSP SAEM Les Ecrins Avenant n°15 visé
D2026_03 Convention d’objectifs office de tourisme de Puy Saint Vincent visé
D2026_02 Convention d’occupation du domaine public avec Watogla pour Forêt sensation visé
D2026_01 Lancement DSP camping visé
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